Les outils |
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Que feraient le menuisier et le plombier sans
leurs outils? Comment pourraient-ils construire ou réparer
notre maison s'ils ne disposaient pas des instruments nécessaires
?
En matière d'urbanisme et d'aménagement du territoire, les outils sont les règlements et ceux-ci se divisent en quelques grandes familles. Ainsi, nous comptons les outils de planification dans lesquels se regroupent notamment le Schéma d'aménagement régional et le Plan d'urbanisme. En matière d'outils de contrôle nous connaissons bien sûr le règlement de zonage ou de construction, mais il en existe bien d'autres que la législation permet à la municipalité d'adopter. Puis viennent les outils à caractère discrétionnaire que sont les PIIA, PAE, et la dérogation mineure. D'autres encore existent que la municipalité aurait intérêt à connaître et à utiliser au besoin. Cette section les lui fera découvrir. Finalement viennent les outils à intervention directe que sont les règlements du type de ceux qui visent à favoriser le commerce et l'industrie, etc... Comme les outils d'un coffre d'outils, tous ne sont pas requis sur un même projet, mais tous ont leur utilité et facilitent grandement la tâche quand vient le temps de régler une situation. L'une des tâches principales de GIAM est de conseiller les municipalités quant à l'utilisation de l'un ou l'autre des outils disponibles selon la situation vécue sur son territoire. GIAM confectionne ces outils sur mesure une fois le travail d'analyse effectué. Afin de simplifier le travail du décideur et du gestionnaire municipal, le ministère des Affaires municipales, du Sport et du Loisir du Québec a publié et mis en ligne un document intitulé "La prise de décision en urbanisme" dans lequel sont décrits les principaux outils mis à la disposition des municipalités. Ce document est une publication majeure dans le domaine de l'urbanisme au Québec parce qu'il décrit simplement et en quelques lignes l'utilité de chaque outil, ses caractéristiques et les règles permettant son adoption.
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Les
outils de planification
Les
outils de contrôle
Les
outils à caractères discrétionnaire
Les
outils d'intervention directe
La
formation